LEGAL NOTICES

Informatique et Libertés
Ces informations que nous collectons, nous permettent ainsi qu'à nos partenaires de traiter et d'exécuter votre commande.

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 Janvier 1978 dite Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant.

Déclaration CNIL : 1311854

Responsable de la publication :

Hébergement et conception :
SpeedMedia Services
45, rue Antoine Charial - 69003 LYON

Droits d'auteur :
"La société Excelys Tours est titulaire de l'intégralité des droits d'auteur sur le contenu du site et ses marques, logos, noms de domaine et tous signes distinctifs afférents sont considérés comme des oeuvre de l'esprit sur lesquels la société Excelys Tours détient tous droits de propriété intellectuelle et commerciale. Conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle et des traités et accords internationaux, toute reproduction, divulgation, distribution, représentation, traduction, diffusion, modification, transcription, partielle ou totale, quelque soit le support considéré et quelque soit le procédé utilisé pour un usage autre que celui privé est interdit sans l'autorisation préalable et expresse de la société Excelys Tours. Toute contravention aux dispositions du présent article est constitutive du délit de contrefaçon et engage à ce titre la responsabilité civile et pénale de son auteur. La loi n° 98-536 du 1er juillet 1998 relative aux bases de données n'accorde par ailleurs aucune exception de copie privée "


EXCELYS TOURS

Excelys Tours est une agence réceptive dûment enregistrée auprès des divers organismes touristiques.
Immatriculation N° d’IM069100039 - Licence N° 069080005
Garantie Financière APS 15, Avenue Carnot 75017 PARIS
Assurances Hiscox HARCP N° 0084196